Mentions légales
One Experience — oneexperiencemarketing.com
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- [Raison sociale / nom commercial de la société — ex. « One Experience FZ-LLC »]
- [Forme juridique et zone franche d'immatriculation — ex. « Free Zone Company enregistrée auprès de [nom de la zone franche], Dubaï, Émirats Arabes Unis »]
- [Numéro de licence commerciale / d'immatriculation]
- [Adresse du siège social]
- [Capital social, le cas échéant]
- [Adresse e-mail de contact — ex. contact@oneexperiencemarketing.com]
Numéro de TVA intracommunautaire / fiscal : [à compléter selon la structure retenue et l'avis de votre conseil fiscal].
2. Directeur de la publication
[Nom et prénom du responsable de publication]
En qualité de [gérant / dirigeant / fondateur] de [raison sociale].
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- [Nom de l'hébergeur]
- [Adresse de l'hébergeur]
- [Contact de l'hébergeur]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, graphismes, logo, icônes, structure, identité visuelle) est la propriété exclusive de [raison sociale], sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable est interdite et constitutive d'une contrefaçon.
Les marques et logos des clients ou partenaires cités sur ce site (bioMérieux, ResMed, HA Heritage, TartOfruits) demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont utilisés avec leur autorisation.
5. Données personnelles (RGPD)
Dans le cadre de son activité, [raison sociale] est amenée à collecter et traiter des données à caractère personnel (nom, adresse e-mail, informations transmises via le formulaire de contact) dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) applicable aux résidents de l'Union Européenne, quel que soit le lieu d'établissement du responsable de traitement dès lors que les personnes concernées se trouvent dans l'UE. Ces données sont collectées dans les finalités suivantes :
- Répondre aux demandes de contact et de rendez-vous
- Assurer la gestion de la relation commerciale et contractuelle
- Réaliser les prestations de diagnostic et d'accompagnement souscrites
Ces données sont conservées pendant une durée n'excédant pas ce qui est nécessaire aux finalités poursuivies, et ne sont transmises à aucun tiers en dehors des prestataires strictement nécessaires à l'exécution du service (ex. outil d'emailing, CRM).
Conformément à la réglementation applicable, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à : [adresse e-mail de contact dédiée aux demandes RGPD].
Un registre des traitements et, le cas échéant, la désignation d'un délégué à la protection des données ou d'un représentant dans l'UE (obligatoire dans certains cas pour les responsables de traitement établis hors UE qui ciblent des résidents européens) devront être mis en place avec l'appui d'un conseil spécialisé.
7. Limitation de responsabilité
[Raison sociale] s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne saurait garantir l'absence d'erreur ou d'omission. [Raison sociale] ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site.
8. Droit applicable
[À déterminer avec votre conseil juridique compte tenu de la structure retenue — Émirats Arabes Unis pour la société, France pour une partie de la clientèle et de l'activité de direction. Ce point conditionne également la rédaction des Conditions Générales de Vente.]
9. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales : [adresse e-mail de contact].